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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAILLANT
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Prima Sol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prima Sol
VAILLANT Sarl

Numéro de dépôt :
3064174
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque Prima Sol

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prima Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAILLANT domicilié(e) Europarc. 13 rue Cl. Nicolas Ledoux, 94045 CRETEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Vaillant - France.

La marque Prima Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prima Sol est expirée depuis le 13 novembre 2010.

VAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO-JET SYSTEM FRANCE VOTRE SOLUTION… , DOMAINE LES GRANDES VIGNES , TIKI , THERMOTOP , QUALITE VAILLANT Q , VCW


VAILLANT Sarl - Europarc. 13 rue Cl. Nicolas Ledoux, 94045 CRETEIL CEDEX - France


Sarl Vaillant - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 2 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°393696 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Appareils de chauffage.